Déposée le 4 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambre & Santal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ambre & Santal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambre & Santal domicilié(e) 32 Immeuble Céleste, résidence Paradis, Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 679 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ambre & Santal, Mme Millet Michelle domicilié(e) 32 Immeuble Céleste, résidence Paradis, Convenance - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
La marque Ambre & Santal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667177 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, d'écoliers ; habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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