Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE)
AMBRE INTERNATIONAL, ASSOCIATION, FONDATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

Numéro de dépôt :
3934135
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE) de AMBRE INTERNATIONAL

Présentation de la marque PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE)

Déposée le 13 juillet 2012 par la société AMBRE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société AMBRE INTERNATIONAL domicilié(e) PLACE SOPHIE LAFFITTE, BP 217 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 536 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBRE INTERNATIONAL, Mme SPITERI CHRISTINE, FONDATION DE SOPHIA ANTIPOLIS domicilié(e) PLACE SOPHIE LAFFITTE, BP 217 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.

La marque PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE) est expirée depuis le 13 juillet 2022.

AMBRE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE INTERNATIONAL , ARTour


AMBRE INTERNATIONAL, ASSOCIATION, FONDATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - PLACE SOPHIE LAFFITTE, BP 217 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 448536532


AMBRE INTERNATIONAL, Mme SPITERI CHRISTINE, FONDATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - PLACE SOPHIE LAFFITTE, BP 217 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.