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Marques déposées par l'association loi 1901 Ambre International
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ARTour
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTour
Association Ambre International, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3687486
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
ARTour de Ambre International

Présentation de la marque ARTour

Déposée le 28 octobre 2009 par l'association loi 1901 Ambre International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTour »

Le déposant est l'association loi 1901 Ambre International domicilié(e) 300 route des crêtes BP 116 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 536 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ambre International domicilié(e) 300 route des crêtes BP 116 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTour est expirée depuis le 28 octobre 2019.

Ambre International a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE INTERNATIONAL , PRAC (PARCOURS RESPONSABLE DES RENCONTRES ARTISTIQUES ET CULTURELLE)


Association Ambre International, Association loi 1901 - 300 route des crêtes BP 116 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 448536532


Association Ambre International - 300 route des crêtes BP 116 - 06902 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.