L'art libre
Présentation de la marque L'art libre
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par madame AMBRE FERNANDEZ-SANSONETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'art libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'art libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art libre arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01