Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBRE 4
/
QUALITE INTERIEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE INTERIEURE
AMBRE 4 (SARL)

Numéro de dépôt :
94529629
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque QUALITE INTERIEURE

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBRE 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE INTERIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBRE 4 domicilié(e) 6, Rue Gautherin, 78120 RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 633 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETON Eric - France.

La marque QUALITE INTERIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE INTERIEURE est expirée depuis le 18 juillet 2004.

AMBRE 4 a également déposé les autres marques suivantes : POTENTIELS & FONCTION DU PRESIDENT , CONSCIENCE ET RESPONSABILITE , AMBRE 4 , LES DOSSIERS DE CONSCIENCE ET RESPONSABILITE , 1ER BAROMETRE DU PRESIDENT , Ambre , FORUM DE LA CONSCIENCE , CENTRE DE CONSCIENCE


AMBRE 4 (SARL) - 6, Rue Gautherin, 78120 RAMBOUILLET - France - SIREN 351633094


BETON Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs