Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBIOTHERMEUR
SARL AMBIODIFFUSION FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94523994
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque AMBIOTHERMEUR

Déposée le 8 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIODIFFUSION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBIOTHERMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIODIFFUSION FRANCE domicilié(e) Pôle d'Activité d'Aix les Milles, 100, Rue Baltard,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2266024) - 13854 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2266024) - 31703 - France.

La marque AMBIOTHERMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBIOTHERMEUR est expirée depuis le 8 juin 2014.

AMBIODIFFUSION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMBIOSTAR


SARL AMBIODIFFUSION FRANCE SARL - Pôle d'Activité d'Aix les Milles, 100, Rue Baltard,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2266024) - 13854 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2266024) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433864 - Publication au BOPI 2006-05-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266024 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°191364 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 2 décembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°382623 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 15 avril 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°200309 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195801 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 18 août 1998 - Changement d'adresse n°260413 - Publication au BOPI 1998-08-18

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293907 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328326 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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