Déposée le 28 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE et FETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LASCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE et FETE domicilié(e) 19 Bis Rue Emile ZOLA, 93100 MONTREUIL (dossier no 2089861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 801 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMBIANCE et FETE SARL domicilié(e) (dossier no 2089861) - France.
La marque LASCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LASCODE est expirée depuis le 28 juillet 2007.
AMBIANCE et FETE S.A.R.L. - 19 Bis Rue Emile ZOLA, 93100 MONTREUIL (dossier no 2089861) - France - SIREN 411801640
AMBIANCE et FETE SARL - (dossier no 2089861) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 1997 n°2089861 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237347 - Publication au BOPI 1997-05-23
Objets pour la décoration en métaux précieux, ou en alliage de métaux précieux ou en plaqué.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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