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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE DECORS
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DECO-PALETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO-PALETTES
S.A.R.L. AMBIANCE DECORS

Numéro de dépôt :
98752605
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque DECO-PALETTES

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO-PALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE DECORS domicilié(e) 2, RUE D'AIRE, B.P. 281, 62500 ST OMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 217 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBIANCE DECORS - France.

La marque DECO-PALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO-PALETTES est expirée depuis le 1 octobre 2008.


S.A.R.L. AMBIANCE DECORS - 2, RUE D'AIRE, B.P. 281, 62500 ST OMER - France - SIREN 380217737


AMBIANCE DECORS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Peintures Papiers peints Revêtements de sol.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.