Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONCEPTUA
AMBIA / Usine

Numéro de dépôt :
92409718
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CONCEPTUA

Déposée le 11 mars 1992 par AMBIA / Usine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPTUA »

Le déposant est AMBIA / Usine, domicilié(e) 9 rue de la Roquette, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


AMBIA / Usine - 9 rue de la Roquette, 75011 PARIS - France


ERICOM - France


Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Meubles pour habitation privée.Meubles pour bureaux.Glaces (miroirs). Articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Particulièrement, éléments décoratifs pouvant etre accrochés aux murs tels que appliques murales décoratives et tableaux ; stores à lamelles, ou objets décoratifs pouvant etre exposés tels que piédestaux pour pots de fleurs ou plantes, présentoirs pour journaux, porte-revues, plateaux de tables, écritoirs.Petits ustensiles et récipients portatifs à usage domestique tels que vaisselle non en métaux précieux, services à café, à thé, vases, chandeliers, bougeoirs, corbeilles, cendriers et pieds de lampes.Eléments destinés à des salles de bain (à l'exclusion des appareils sanitaires) tels que porte-savon et porte-serviette.Verrerie, porcelaine et faience pour usage domestique ou destinés à des réceptions.Objets d'art en verre, porcelaine et faience.Articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de table et de lit.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revetements de sols ; tentures murales non textiles.Décoration d'intérieur.Conseils en matière de décoration et d'aménagement.Transfert ou mise à disposition de tiers de savoir faire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.