Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bossell Ruizz
AMBEU Fiacre

Numéro de dépôt :
3196612
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/11/2012
Bossell Ruizz de AMBEU Fiacre

Présentation de la marque Bossell Ruizz

Déposée le 28 novembre 2002 par AMBEU Fiacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Bossell Ruizz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est AMBEU Fiacre domicilié(e) 29 Av Maurice Ravel,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBEU Fiacre domicilié(e) 29 Av MAURICE RAVEL,69140 Rillieux LA PAPE - 69140 - France.

La marque Bossell Ruizz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bossell Ruizz est expirée depuis le 28 novembre 2012.


AMBEU Fiacre - 29 Av Maurice Ravel,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France


AMBEU Fiacre - 29 Av MAURICE RAVEL,69140 Rillieux LA PAPE - 69140 - France


Inscription le 20 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420894 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vêtement (habillement) chaussures - chapellerie ceintures (habillement) Sac à main sac à dos - banane (sac) Tissus et couvertures de lits et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.