Déposée le 28 novembre 2002 par AMBEU Fiacre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Bossell Ruizz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est AMBEU Fiacre domicilié(e) 29 Av Maurice Ravel,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBEU Fiacre domicilié(e) 29 Av MAURICE RAVEL,69140 Rillieux LA PAPE - 69140 - France.
La marque Bossell Ruizz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bossell Ruizz est expirée depuis le 28 novembre 2012.
AMBEU Fiacre - 29 Av Maurice Ravel,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France
AMBEU Fiacre - 29 Av MAURICE RAVEL,69140 Rillieux LA PAPE - 69140 - France
Inscription le 20 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420894 - Publication au BOPI 2005-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Vêtement (habillement) chaussures - chapellerie ceintures (habillement) Sac à main sac à dos - banane (sac) Tissus et couvertures de lits et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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