Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR.H Manufacture
Ambeu Fiacre

Numéro de dépôt :
3794072
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/12/2020
ARTHUR.H Manufacture de Ambeu Fiacre

Présentation de la marque ARTHUR.H Manufacture

Déposée le 30 décembre 2010 par Ambeu Fiacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTHUR.H Manufacture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Ambeu Fiacre domicilié(e) 20 alexandre Boutin - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ambeu Fiacre domicilié(e) 20 alexandre Boutin - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque ARTHUR.H Manufacture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR.H Manufacture est expirée depuis le 30 décembre 2020.


Ambeu Fiacre - 20 alexandre Boutin - 69100 - VILLEURBANNE - France


Ambeu Fiacre - 20 alexandre Boutin - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561921 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.