ARTHUR.H Manufacture
Présentation de la marque ARTHUR.H Manufacture
Déposée le 30 décembre 2010 par Ambeu Fiacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTHUR.H Manufacture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTHUR.H Manufacture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR.H Manufacture est expirée depuis le 30 décembre 2020.
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561921 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14