Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AMBERT JEAN
/
L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES
AMBERT JEAN

Numéro de dépôt :
97705197
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES

Déposée le 20 novembre 1997 par AMBERT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est AMBERT JEAN, domicilié(e) 6, rue des 3 Frères, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean AMBERT - France.

La marque L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DES MUNICIPALITES est expirée depuis le 20 novembre 2007.

AMBERT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SENS PUBLIC


AMBERT JEAN - 6, rue des 3 Frères, 75018 Paris - France


Jean AMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Etudes de marchés Sondages d'opinion