Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ambélys
AMBELYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3906004
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
Ambélys de AMBELYS

Présentation de la marque Ambélys

Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ambélys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBELYS domicilié(e) Zone Artisanale Saint Vincent - 73190 - CHALLES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 361 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Patrick HERNANDEZ domicilié(e) 42 Boulevard des Brotteaux - 69006 - Lyon - France.

La marque Ambélys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambélys est expirée depuis le 19 mars 2022.


AMBELYS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Saint Vincent - 73190 - CHALLES LES EAUX - France - SIREN 528361033


M. Jean-Patrick HERNANDEZ - 42 Boulevard des Brotteaux - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Monuments funéraires non métalliques ; caveaux non métalliques ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; stèles funéraires non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; tombes non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; corniches non métalliques ; bois façonnés ; boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; dalles funéraires non métalliques ; dalles non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; escaliers non métalliques ; marbre ; marches d'escaliers ; marquises [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; moulures de corniches non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux pour la construction non métalliques ; pierres funéraires ; pierres tombales ; placages en bois ; vitraux ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ;

Construction de monuments funéraires ; construction, installation et entretien de sites cinéraires ; creusement de tombes et de fosses ; service de nettoyage, de désinfection et d'entretien de sites funéraires, d'édifices funéraires et de matériels funéraires ; travaux de maçonnerie ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de véhicules ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ;

Transport ; transport de corps avant et après mise en bière ; location de véhicules ; location de corbillards ; transport en automobile ; services de chauffeurs ; messagerie [courrier ou marchandises] ;

Pompes funèbres ; services de crémation ; enterrement ; organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; services de chambres funéraires ; services d'inhumation des cendres ; services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).