Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBELYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Ambélys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMBELYS domicilié(e) Zone Artisanale Saint Vincent - 73190 - CHALLES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 361 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Patrick HERNANDEZ domicilié(e) 42 Boulevard des Brotteaux - 69006 - Lyon - France.
La marque Ambélys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambélys est expirée depuis le 19 mars 2022.
AMBELYS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Saint Vincent - 73190 - CHALLES LES EAUX - France - SIREN 528361033
M. Jean-Patrick HERNANDEZ - 42 Boulevard des Brotteaux - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Monuments funéraires non métalliques ; caveaux non métalliques ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; stèles funéraires non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; tombes non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; corniches non métalliques ; bois façonnés ; boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; dalles funéraires non métalliques ; dalles non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; escaliers non métalliques ; marbre ; marches d'escaliers ; marquises [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; moulures de corniches non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux pour la construction non métalliques ; pierres funéraires ; pierres tombales ; placages en bois ; vitraux ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ;
Construction de monuments funéraires ; construction, installation et entretien de sites cinéraires ; creusement de tombes et de fosses ; service de nettoyage, de désinfection et d'entretien de sites funéraires, d'édifices funéraires et de matériels funéraires ; travaux de maçonnerie ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de véhicules ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ;
Transport ; transport de corps avant et après mise en bière ; location de véhicules ; location de corbillards ; transport en automobile ; services de chauffeurs ; messagerie [courrier ou marchandises] ;
Pompes funèbres ; services de crémation ; enterrement ; organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; services de chambres funéraires ; services d'inhumation des cendres ; services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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