Déposée le 12 octobre 2001 par monsieur AMBELOUIS Rémi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est monsieur AMBELOUIS Rémi domicilié(e) 14, rue Verte, 60128 PLAILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.
La marque CEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur AMBELOUIS Rémi - 14, rue Verte, 60128 PLAILLY - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Savons, laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits épilatoires, laques et lotions pour les cheveux, shampooings, lotions après-rasage. Substances diététiques à usage médical ; extraits végétaux à usage médical et substances phytothérapeutiques ; vitamines à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues, cartes à jouer. Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes aromatiques, plantes et fleurs naturelles. Eaux minérales, boissons isotoniques. Education, enseignement ; édition et publication de livres et de revues ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films à but éducatif, scientifique, et culturel. Hôtellerie, restauration ; salons de beauté, de coiffure ; consultation, expertise et recherches en matières médicale, thermale, cosmétologique, phytothérapeutique et pharmaceutique ; maisons de repos, de convalescence, de remise en forme et de désintoxication ; assistance médicale, services de soins d'hygiène et de beauté, relaxation, kinésithérapie, balnéothérapie, saunas, massages.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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