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Marques déposées par AMBEL Francoise
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COMPLICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLICITE
AMBEL Francoise

Numéro de dépôt :
94542801
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque COMPLICITE

Déposée le 28 octobre 1994 par AMBEL Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est AMBEL Francoise, domicilié(e) Le Cret, 73630 LA COMPOTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBEL Francoise - France.

La marque COMPLICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLICITE est expirée depuis le 28 octobre 2004.

AMBEL Francoise a également déposé les autres marques suivantes : SELECT'UNIONS


AMBEL Francoise - Le Cret, 73630 LA COMPOTE - France


AMBEL Francoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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