Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES
AMBASSADOR VFH FONDATION

Numéro de dépôt :
3374623
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2015
FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES de AMBASSADOR VFH FONDATION

Présentation de la marque FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES

Déposée le 8 août 2005 par AMBASSADOR VFH FONDATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est AMBASSADOR VFH FONDATION domicilié(e) 5115 AVENUE TRANS-ISLAND, BUREAU 200 MONTREAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

La marque FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM INTERNATIONAL DES PEUPLES AUTOCHTONES est expirée depuis le 8 août 2015.

AMBASSADOR VFH FONDATION a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADOR VFH


AMBASSADOR VFH FONDATION - 5115 AVENUE TRANS-ISLAND, BUREAU 200 MONTREAL - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Objets d'arts gravés et lithographiés. Objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Organisation de voyages, de transports de personnes. Services de production, de réalisation, de distribution de films, de programmes multimédias en général, à usage interactif ou non. Enregistrement sur bandes vidéos. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Service de locations de films, cassettes vidéo, Cédéroms, disques compacts vidéo ou sonores. Reportages photographiques. Organisation d'évènements, de colloques, de conférences, de projets pédagogiques. Formation. Publications électronique et numérique (autre que publicitaire) sur réseau informatique mondial. Création d'une cyberboutique sur Internet pour la vente de produits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.