Déposée le 8 août 2005 par AMBASSADOR VFH FONDATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « AMBASSADOR VFH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est AMBASSADOR VFH FONDATION domicilié(e) 5115 AVENUE TRANS-ISLAND, BUREAU 200 MONTREAL,CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
La marque AMBASSADOR VFH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS,31700 BLAGNAC - 31700 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431818 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Films, cédéroms, disques compact. Tous ces produits sont liés au peuple autochtone. Création d'une cyberboutique sur Internet pour la vente de produits. Publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) sur réseau informatique mondial. Tous ces services sont liés au peuple autochtone. Organisation de voyages, de transports de personnes. Tous ces services sont liés au peuple autochtone. Services de production, de réalisation, de distribution de films, de programmes multimédias en général, à usage interactif ou non. Enregistrement sur bandes vidéo. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Service de location de films, cassettes vidéo, cédéroms, disques compacts vidéo ou sonores. Reportages photographiques. Organisation d'évènements, de colloques, de conférences, de projets pédagogiques. Formation. Tous ces services sont liés au peuple autochtone.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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