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Marques déposées par l'association loi 1901 AMBASSADEURS DES VINS JAUNES
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La Percée du Vin Jaune CLAVELINAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Percée du Vin Jaune CLAVELINAGE
AMBASSADEURS DES VINS JAUNES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98726617
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018

Présentation de la marque La Percée du Vin Jaune CLAVELINAGE

Déposée le 2 avril 1998 par l'association loi 1901 AMBASSADEURS DES VINS JAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Percée du Vin Jaune CLAVELINAGE »

Le déposant est l'association loi 1901 AMBASSADEURS DES VINS JAUNES domicilié(e) BP 41, Château Pécauld,39600 ARBOIS (dossier no 2371267) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 771 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBASSADEURS DES VINS JAUNES domicilié(e) BP 41, Château Pécauld,39600 ARBOIS (dossier no 2371267) - 39600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Percée du Vin Jaune CLAVELINAGE est expirée depuis le 2 avril 2018.

AMBASSADEURS DES VINS JAUNES a également déposé les autres marques suivantes : La Percée du Vin Jaune


AMBASSADEURS DES VINS JAUNES Association Loi 1901 - BP 41, Château Pécauld,39600 ARBOIS (dossier no 2371267) - 39600 - France - SIREN 410771307


AMBASSADEURS DES VINS JAUNES - BP 41, Château Pécauld,39600 ARBOIS (dossier no 2371267) - 39600 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371267 - Publication au BOPI 2008-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Organisation remise de trophée Organisation colloque congrés Organisation concours à but d'éducation ou de divertissement Plaques émaillées métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.