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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambassade du Terroir
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LE BAR A SCRAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BAR A SCRAP
Ambassade du Terroir SARL

Numéro de dépôt :
3496772
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
LE BAR A SCRAP de Ambassade du Terroir

Présentation de la marque LE BAR A SCRAP

Déposée le 24 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambassade du Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAR A SCRAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambassade du Terroir domicilié(e) 29 Chemin des Pierres, Les Millerus,78790 TILLY - 78790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 679 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ambassade du Terroir domicilié(e) 29 Chemin des Pierres, Les Millerus,78790 TILLY - 78790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 33 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAR A SCRAP est expirée depuis le 24 avril 2017.

Ambassade du Terroir a également déposé les autres marques suivantes : SCRAP & WINE


Ambassade du Terroir SARL - 29 Chemin des Pierres, Les Millerus,78790 TILLY - 78790 - France - SIREN 492679410


Ambassade du Terroir - 29 Chemin des Pierres, Les Millerus,78790 TILLY - 78790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Vins ;

Formation ; divertissement ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.