AMBASSADE DE TALENTS, ASSOCIATION loi 1901 ISABELLE GONET
Numéro de dépôt :
3638740
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
Présentation de la marque LE RALLYE DES ARTS
Déposée le 23 mars 2009 par l'association loi 1901 AMBASSADE DE TALENTS et ISABELLE GONET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RALLYE DES ARTS »
Les déposants sont l'association loi 1901 AMBASSADE DE TALENTS domicilié(e) 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et ISABELLE GONET domicilié(e) 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE GONET domicilié(e) 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RALLYE DES ARTS est expirée depuis le 23 mars 2019.
AMBASSADE DE TALENTS, ASSOCIATION loi 1901 - 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France - SIREN 5
ISABELLE GONET - 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France
ISABELLE GONET - 188 AV DU MONT D'OR - 83110 - SANARY SUR MER - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539844 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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