Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARIS PLUS
AMBARD Marie-Agnès

Numéro de dépôt :
94536949
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PARIS PLUS

Déposée le 21 septembre 1994 par AMBARD Marie-Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS PLUS »

Le déposant est AMBARD Marie-Agnès, domicilié(e) 18, impasse Picou, 93200 Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBARD Marie-Agnès - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARIS PLUS est expirée depuis le 21 septembre 2004.


AMBARD Marie-Agnès - 18, impasse Picou, 93200 Saint-Denis - France


AMBARD Marie-Agnès - France


Inscription le 14 octobre 1999 - Rejet total n°286534 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Journaux Edition de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.