Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMB HABITAT
amb habitat, sarl
nicolas Fruchet

Numéro de dépôt :
3865216
Date de dépôt :
09/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2021
AMB HABITAT de amb habitat

Présentation de la marque AMB HABITAT

Déposée le 9 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) amb habitat et nicolas Fruchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMB HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) amb habitat domicilié(e) 22 chemin de la gesvriere - 44300 - Nantes - France et nicolas Fruchet domicilié(e) 22 chemin de la gesvriere - 44300 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amb habitat domicilié(e) 22 chemin de la gesvriere - 44300 - Nantes - France.

La marque AMB HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMB HABITAT est expirée depuis le 9 octobre 2021.

amb habitat a également déposé les autres marques suivantes : AMB HABITAT AMENAGER & BATIR


amb habitat, sarl - 22 chemin de la gesvriere - 44300 - Nantes - France

nicolas Fruchet - 22 chemin de la gesvriere - 44300 - nantes - France


amb habitat - 22 chemin de la gesvriere - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Démolition de constructions.