Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTASEM
AMAZONE s.a.

Numéro de dépôt :
93481075
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2003

Présentation de la marque ROTASEM

Déposée le 19 août 1993 par la Société Anonyme (SA) AMAZONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMAZONE domicilié(e) Z.A. de Méré, 78490 Méré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAZONE s.a. - France.

La marque ROTASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTASEM est expirée depuis le 19 août 2003.

AMAZONE a également déposé les autres marques suivantes : ROLLSOC , ATOUTCARS34 , ASPIROBALAI , SURENGAZONNEUSE , VARIOPACKER , EXPLOTOUR , CULTICHAUM , PNEUMAZONE , VARIODISC , AMAZOOM


AMAZONE s.a. - Z.A. de Méré, 78490 Méré - France


AMAZONE s.a. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Machines agricoles et tracteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.