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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAYA
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TTC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TTC
AMAYA, S.A.R.L. au Capital de 202 500 euro, Espace MERIGNAC Phare

Numéro de dépôt :
3085907
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TTC

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMAYA domicilié(e) 25, av. Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 631 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAYA, S.A.R.L. au Capital de 202 500 euro, Espace MERIGNAC Phare - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMAYA a également déposé les autres marques suivantes : AMAYA outils coupants. cutting tools , AMAYA IMMOBILIER , CONTINENTOOL , AMAYA outils coupants . cutting tools


AMAYA, S.A.R.L. au Capital de 202 500 euro, Espace MERIGNAC Phare - 25, av. Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 389631615


AMAYA, S.A.R.L. au Capital de 202 500 euro, Espace MERIGNAC Phare - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet total n°364882 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Outillages de coupe actionnés mécaniquement.