Déposée le 11 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) AMAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TP Equipement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMAX domicilié(e) 13 RUE DE MORDELLES - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 873 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAX, M. LE BRECH RICHARD domicilié(e) 13 RUE DE MORDELLES - 35590 - L'HERMITAGE - France.
La marque TP Equipement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAX, SA - 13 RUE DE MORDELLES - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 422873711
AMAX, M. LE BRECH RICHARD - 13 RUE DE MORDELLES - 35590 - L'HERMITAGE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;
Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes.
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