Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CQC CHARTE QUALITE CHANTIER
AMAX, SA

Numéro de dépôt :
4366483
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CQC CHARTE QUALITE CHANTIER de AMAX

Présentation de la marque CQC CHARTE QUALITE CHANTIER

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) AMAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CQC CHARTE QUALITE CHANTIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMAX domicilié(e) RUE DE LA HAUTIERE, CS19006 - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 873 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAX, M. RICHARD LE BRECH domicilié(e) RUE DE LA HAUTIERE, CS 19006 - 35590 - L'HERMITAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

AMAX a également déposé les autres marques suivantes : L'univers de la pièce , AMAX , UP EQUIPEMENT , AGRIBOX , AGRIMARKET , BLANCHARD MARKET , Partenaire de votre aventure humaine , UP PRO , BLANCHARD SERVICE , BACTOMAX


AMAX, SA - RUE DE LA HAUTIERE, CS19006 - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 422873711


AMAX, M. RICHARD LE BRECH - RUE DE LA HAUTIERE, CS 19006 - 35590 - L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743109 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; meulage ; galvanisation ; étamage.