Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par monsieur Amaury Kosman
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « circular » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Amaury Kosman domicilié(e) 17 rue des sources - 91400 - Orsay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury kosman domicilié(e) 17 RUE des sources - 91400 - ORSAY - France.
La marque circular a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque circular arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.
Monsieur Amaury Kosman - 17 rue des sources - 91400 - Orsay - France
Monsieur Amaury kosman - 17 RUE des sources - 91400 - ORSAY - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771102 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils à usage sur le corps humain et autres appareils et instruments pour la mesure et l'analyse du système nerveux autonome du corps, des paramètres physiques et d'autres données physiologiques, de bio-signaux et du comportement du corps ainsi que pour l'indication, l'enregistrement, l'envoi, la transmission et la réception à des fins non médicales et non thérapeutiques de consignes et d'informations liées à tous les articles précités; Appareils à usage sur le corps humain et autres appareils et instruments pour la mesure et l'analyse de la récupération après un stress physique et psychologique, de la préparation et des performances de l'être humain ainsi que pour l'indication, l'enregistrement, l'envoi, la transmission et la réception à des fins non médicales et non thérapeutiques de consignes et d'informations liées à tous les articles précités; Batteries, Chargeurs de batterie électriques; Étuis, composants, et pièces des produits précités; Programmes informatiques et bases de données pour la mesure et l'analyse du système nerveux autonome du corps, des paramètres physiques et d'autres données physiologiques, de bio-signaux et du comportement du corps, de la récupération après un stress physique et psychologique, de la préparation et des performances de l'être humain ainsi que pour l'indication, l'enregistrement, l'envoi, la transmission et la réception de consignes et d'informations liées à tous les articles précités. Application logicielle téléchargeable proposant des informations dans le domaine de la santé et du bien-être.; dispositif de traitement des paiements de proximité utilisant la technologie de communication en champ proche; Cartes de crédit ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; Bagues [bijouterie]; Pierres précieuses en tant que joyaux; Boîtes à anneaux; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Montres-bracelets et bracelets transmettant des données vers des smartphones ou autres ordinateurs ou appareils.; réveille-matin; réveille-matin sensoriel; appareils électriques et électroniques de surveillance du sommeil et de surveillance de l'environnement durant le sommeil ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; Services d'assistance liés au bien-être [santé] et à la santé, À savoir, Fourniture d'évaluations, programmes personnalisés et calendriers de maintenance individuels et de groupe; Conduite d'évaluations de bien-être (santé) et de style de vie personnelles en ligne; Services de bilan de santé et de bien-être sur le web qui conduisent à un rapport fournissant des informations sur la santé et le bien-être; Services liés à la mesure et l'analyse du système nerveux autonome du corps, des paramètres physiques et d'autres données physiologiques ainsi que de bio-signaux; Services de conseils, d'assistance, d'information et de recherche concernant la mesure et l'analyse du comportement du corps, la récupération après un stress physique et psychologique ainsi que la préparation et les performances de l'être humain; Services liés au bien-être personnel des êtres humains (santé publique).
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