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Marques déposées par monsieur Amaury FRANC
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C EST TOUT BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST TOUT BON
M. Amaury FRANC

Numéro de dépôt :
4030739
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
C EST TOUT BON de Amaury FRANC

Présentation de la marque C EST TOUT BON

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par monsieur Amaury FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST TOUT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Amaury FRANC domicilié(e) 3 rue Antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amaury FRANC domicilié(e) 3 rue Antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France.

La marque C EST TOUT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST TOUT BON est expirée depuis le 8 septembre 2023.

Amaury FRANC a également déposé les autres marques suivantes : C'EST TOUT BON


M. Amaury FRANC - 3 rue Antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France


M. Amaury FRANC - 3 rue Antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation).