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Marques déposées par monsieur Amaury FRANC
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C'EST TOUT BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST TOUT BON
M. Amaury FRANC

Numéro de dépôt :
4001117
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
C\'EST TOUT BON de Amaury FRANC

Présentation de la marque C'EST TOUT BON

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par monsieur Amaury FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'EST TOUT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Amaury FRANC domicilié(e) 3 rue antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amaury FRANC domicilié(e) 3 rue antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France.

La marque C'EST TOUT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST TOUT BON est expirée depuis le 26 avril 2023.

Amaury FRANC a également déposé les autres marques suivantes : C EST TOUT BON


M. Amaury FRANC - 3 rue antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France


M. Amaury FRANC - 3 rue antoine de saint exupery - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation).