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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAURY ET AURORE DEVILLARD
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Le Renard A & A DEVILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Renard A & A DEVILLARD
AMAURY ET AURORE DEVILLARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4006493
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
Le Renard A & A DEVILLARD de AMAURY ET AURORE DEVILLARD

Présentation de la marque Le Renard A & A DEVILLARD

Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAURY ET AURORE DEVILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Renard A & A DEVILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMAURY ET AURORE DEVILLARD domicilié(e) Château de Chamirey, BP 5 - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 787 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAURY ET AURORE DEVILLARD, M. DEVILLARD Amaury domicilié(e) Château de Chamirey, BP 5 - 71640 - MERCUREY - France.

La marque Le Renard A & A DEVILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Renard A & A DEVILLARD est expirée depuis le 22 mai 2023.


AMAURY ET AURORE DEVILLARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Château de Chamirey, BP 5 - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 482787330


AMAURY ET AURORE DEVILLARD, M. DEVILLARD Amaury - Château de Chamirey, BP 5 - 71640 - MERCUREY - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée Bourgogne.