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Marques déposées par monsieur Amaury Dubourg
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Apple Spirit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apple Spirit
M. Amaury Dubourg

Numéro de dépôt :
4288853
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
Apple Spirit de Amaury Dubourg

Présentation de la marque Apple Spirit

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par monsieur Amaury Dubourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apple Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Amaury Dubourg domicilié(e) 3 Villa Haussmann - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amaury DUBOURG domicilié(e) 3 Villa Haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Apple Spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apple Spirit arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

Amaury Dubourg a également déposé les autres marques suivantes : Apple Spirit Pure


M. Amaury Dubourg - 3 Villa Haussmann - 92130 - Issy les Moulineaux - France


M. Amaury DUBOURG - 3 Villa Haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.