Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS
Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise

Numéro de dépôt :
4547010
Date de dépôt :
27/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2019 par monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise domicilié(e) 29, avenue Jean Jaurès - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise domicilié(e) 29, avenue Jean Jaurès - 92140 - Clamart - France.

La marque LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Artisan Boulanger Bio , La Moissine , bière artisanale aux pains perdus , La bière des artisans boulangers , LA BIERE DES BOULANGERS BIERE BLONDE AU PAIN


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise - 29, avenue Jean Jaurès - 92140 - Clamart - France


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise - 29, avenue Jean Jaurès - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.