Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Moissine
Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise

Numéro de dépôt :
4493318
Date de dépôt :
21/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2028
La Moissine de Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise

Présentation de la marque La Moissine

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2018 par monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Moissine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise domicilié(e) 29 avenue jean jaurès - 92140 - clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise domicilié(e) 29 avenue jean jaures - 92140 - Clamart - France.

La marque La Moissine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Moissine arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Artisan Boulanger Bio , bière artisanale aux pains perdus , LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS , La bière des artisans boulangers , LA BIERE DES BOULANGERS BIERE BLONDE AU PAIN


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise - 29 avenue jean jaurès - 92140 - clamart - France


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise - 29 avenue jean jaures - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Pain ;

Bières.