Marque enregistrée - Marque en vigueur

bière artisanale aux pains perdus
Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise

Numéro de dépôt :
4546903
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
bière artisanale aux pains perdus de Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise

Présentation de la marque bière artisanale aux pains perdus

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bière artisanale aux pains perdus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise domicilié(e) 29 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d Artaise domicilié(e) 29 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France.

La marque bière artisanale aux pains perdus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bière artisanale aux pains perdus arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Artisan Boulanger Bio , La Moissine , LA MOISSINE BIERE BLONDE ARTISANALE AUX PAINS PERDUS , La bière des artisans boulangers , LA BIERE DES BOULANGERS BIERE BLONDE AU PAIN


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d’Artaise - 29 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France


Monsieur Amaury Delaunoy de La Tour d Artaise - 29 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).