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Marques déposées par monsieur Amaury De Souancé
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AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire
Monsieur Amaury De Souancé

Numéro de dépôt :
4454096
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire de Amaury De Souancé

Présentation de la marque AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par monsieur Amaury De Souancé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Amaury De Souancé domicilié(e) 4 rue Eliane Jeanin Garreau - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AgriCarbone, Monsieur Amaury Guillier de Souancé domicilié(e) 4 rue Eliane Jeannin Garreau - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

La marque AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC AgriCarbone Collecte et distribution de biomasse agricole non alimentaire arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Monsieur Amaury De Souancé - 4 rue Eliane Jeanin Garreau - 92130 - Issy les Moulineaux - France


AgriCarbone, Monsieur Amaury Guillier de Souancé - 4 rue Eliane Jeannin Garreau - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.