Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON de SADE
Monsieur Amaury de Sincay

Numéro de dépôt :
4576889
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
MAISON de SADE de Amaury de Sincay

Présentation de la marque MAISON de SADE

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Amaury de Sincay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON de SADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

La marque MAISON de SADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON de SADE arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG , CHATEAU BOURNONVILLE


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - paris - France


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.