Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE PRIEURE LISON
M. amaury de sincay FRENCH SPIRIT, SARL
Numéro de dépôt :
4267601
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE PRIEURE LISON
Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur amaury de sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PRIEURE LISON »
Les déposants sont monsieur amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay domicilié(e) 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
FRENCH SPIRIT, SARL - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France
FRENCH SPIRIT, SARL, M. amaury de sincay - 12 BOULEVARD Exelmans - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735117 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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