Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L EXPRESSION DE LYDE
M. Amaury de Sincay
FRENCH SPIRIT, SARL

Numéro de dépôt :
4238548
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L EXPRESSION DE LYDE de Amaury de Sincay

Présentation de la marque L EXPRESSION DE LYDE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Amaury de Sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EXPRESSION DE LYDE »

Les déposants sont monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, M. Amaury de Sincay domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG , CHATEAU BOURNONVILLE


M. Amaury de Sincay - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France

FRENCH SPIRIT, SARL - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France - SIREN 5


FRENCH SPIRIT, M. Amaury de Sincay - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699284 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.