Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L EXPRESSION DE LYDE
M. Amaury de Sincay FRENCH SPIRIT, SARL
Numéro de dépôt :
4238548
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L EXPRESSION DE LYDE
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Amaury de Sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L EXPRESSION DE LYDE »
Les déposants sont monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, M. Amaury de Sincay domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Amaury de Sincay - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France
FRENCH SPIRIT, SARL - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France - SIREN 5
FRENCH SPIRIT, M. Amaury de Sincay - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699284 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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