Marque enregistrée - Marque en vigueur

FSP
Monsieur Amaury de Sincay

Numéro de dépôt :
4576910
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
FSP de Amaury de Sincay

Présentation de la marque FSP

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Amaury de Sincay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

La marque FSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSP arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.