Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DMOG
Monsieur Amaury de Sincay
Monsieur Manuel Olivier

Numéro de dépôt :
4576918
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DMOG de Amaury de Sincay

Présentation de la marque DMOG

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Amaury de Sincay et monsieur Manuel Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DMOG »

Les déposants sont monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France et monsieur Manuel Olivier domicilié(e) Hameau de Corboin - 21700 - Nuits-St-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , CHATEAU BOURNONVILLE


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France

Monsieur Manuel Olivier - Hameau de Corboin - 21700 - Nuits-St-Georges - France


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 1 avril 2020 - Rejet total n°784072 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.