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Marques déposées par monsieur Amaury de Sincay
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Comte de Sade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte de Sade
Monsieur Amaury de Sincay

Numéro de dépôt :
4577192
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
Comte de Sade de Amaury de Sincay

Présentation de la marque Comte de Sade

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par monsieur Amaury de Sincay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Sade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France.

La marque Comte de Sade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Sade arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG , CHATEAU BOURNONVILLE


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Monsieur Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.