Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fluffy Donuts
M. AMAURY BOULOM, Agissant pour le compte de la société "Boulom & Kuhfuss co." en cours de formation
M. Clément Kuhfuss

Numéro de dépôt :
4067042
Date de dépôt :
08/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fluffy Donuts de AMAURY BOULOM

Présentation de la marque Fluffy Donuts

Déposée par voie électronique le 8 février 2014 par monsieur AMAURY BOULOM et monsieur Clément Kuhfuss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fluffy Donuts »

Les déposants sont monsieur AMAURY BOULOM domicilié(e) 2 RUE ANATOLE FRANCE - 77186 - NOISIEL - France et monsieur Clément Kuhfuss domicilié(e) 25 ruelle Binette - 77600 - Conches sur Gondoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMAURY BOULOM domicilié(e) 2 RUE ANATOLE FRANCE - 77186 - NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43


M. AMAURY BOULOM, Agissant pour le compte de la société "Boulom & Kuhfuss co." en cours de formation - 2 RUE ANATOLE FRANCE - 77186 - NOISIEL - France

M. Clément Kuhfuss - 25 ruelle Binette - 77600 - Conches sur Gondoire - France


M. AMAURY BOULOM - 2 RUE ANATOLE FRANCE - 77186 - NOISIEL - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639974 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.