Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHINA-PUNCT
Numéro de dépôt :
1363598
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
12/05/1996
Présentation de la marque CHINA-PUNCT
Déposée le 12 mai 1986 par monsieur AMATO ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « CHINA-PUNCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHINA-PUNCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA-PUNCT est expirée depuis le 12 mai 1996.
AMATO ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01