AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4050348
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2023
Présentation de la marque Carnet de route EPOQU'AUTO
Déposée le 27 novembre 2013 par l'association loi 1901 AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Carnet de route EPOQU'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES domicilié(e) 4 rue Duphot - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 115 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES domicilié(e) 4 rue Duphot - 69003 - LYON - France.
La marque Carnet de route EPOQU'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES, Association loi 1901 - 4 rue Duphot - 69003 - LYON - France - SIREN 403115298
AMATEURS D'AUTOMOBILES ANCIENNES - 4 rue Duphot - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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