Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMATEIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AMATEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMATEIS domicilié(e) 18 rue des PRES RIANTS - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 734 994 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS INNOVATION & DISTRIBUTION, Me Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque AMATEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
– jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).
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