Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) AMATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADDA OPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMATA domicilié(e) 16. Allee MARCONI L 2120 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMATA S.A. domicilié(e) 16 Allee Marconi L 2120 LUXEMBOURG - France.
La marque ADDA OPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADDA OPTIC est expirée depuis le 2 mai 2015.
AMATA S.A. - 16. Allee MARCONI L 2120 LUXEMBOURG - France
AMATA S.A. - 16 Allee Marconi L 2120 LUXEMBOURG - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426664 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Appareils et instruments, photographiques, cinematographiques, optiques, lunettes optiques, masques de plongée. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Yeux artificiels, articles orthopédiques, prothèses, implants. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour les yeux, désinfectants, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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