Marque renouvelée - Marque en vigueur

si le vin…
AMAT Sylvain

Numéro de dépôt :
3544149
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
13/12/2027
si le vin… de AMAT Sylvain

Présentation de la marque si le vin…

Déposée le 13 décembre 2007 par AMAT Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « si le vin… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est AMAT Sylvain domicilié(e) 8 rue des grenadiers - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr AMAT Sylvain domicilié(e) 8 rue des grenadiers - 34500 - BEZIERS - France.

La marque si le vin… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque si le vin… arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.


AMAT Sylvain - 8 rue des grenadiers - 34500 - BEZIERS - France


Mr AMAT Sylvain - 8 rue des grenadiers - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2018 n°2667848 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-01-02

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.