Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTUS REFLEX
AMAT Jean-Maurice

Numéro de dépôt :
3607903
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/10/2018
ALTUS REFLEX de AMAT Jean-Maurice

Présentation de la marque ALTUS REFLEX

Déposée le 29 octobre 2008 par AMAT Jean-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALTUS REFLEX »

Le déposant est AMAT Jean-Maurice domicilié(e) 11 chemin de Jean Thomas,81150 TERSSAC - 81150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Maurice AMAT domicilié(e) 11 chemin de Jean Thomas,81150 TERSSAC - 81150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUS REFLEX est expirée depuis le 29 octobre 2018.


AMAT Jean-Maurice - 11 chemin de Jean Thomas,81150 TERSSAC - 81150 - France


Monsieur Jean-Maurice AMAT - 11 chemin de Jean Thomas,81150 TERSSAC - 81150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495655 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables).

Photographies.

Information en matière éducative et/ou culturelle, information en matière éducative et/ou culturelle sur réseaux informatiques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, services de photographes, service de photographie aérienne par ballon captif, service de reportages photographiques.