Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMARANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMARANDE domicilié(e) Route de Persac - 86320 - LUSSAC-LES-CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 324 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque BIOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMARANDE, SARL - Route de Persac - 86320 - LUSSAC-LES-CHATEAUX - France - SIREN 379324569
TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°508638 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-07-23
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°508639 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-07-23
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413813 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-23
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722444 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31
- matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques. - tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table ; couvertures de lit et de table ; tous ces produits étant en laine. - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; tous ces produits étant en laine.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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