Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOLAINE
AMARANDE, SARL

Numéro de dépôt :
97691264
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2027

Présentation de la marque BIOLAINE

Déposée le 6 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMARANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMARANDE domicilié(e) Route de Persac - 86320 - LUSSAC-LES-CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 324 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Mme VERNAY Laurence domicilié(e) 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque BIOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOLAINE arrivera à expiration en date du 6 août 2027.

AMARANDE a également déposé les autres marques suivantes : BIOLAINE ANTI ACARIENS LAINE DE FRANCE , BIOLAINE


AMARANDE, SARL - Route de Persac - 86320 - LUSSAC-LES-CHATEAUX - France - SIREN 379324569


Cabinet d'avocats SAJE, Mme VERNAY Laurence - 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458705 - Publication au BOPI 2007-08-03

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348262 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552359 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643062 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-10

- literie (à l'exception du linge) en laine. - cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréément) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres à usage textile ; tous ces produits étant en laine. - fils à usage textile en laine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.